Le 11 avril 2016 à 17:48
Législation – droit
Publicité
Le 7 avril 2016 à 12:03
Droit - Focus sur le Tribunal Arbitral du Sport (TAS)
Le 7 avril 2016 à 12:03Droit – Focus sur le Tribunal Arbitral du Sport (TAS)
Dans les nombreux scandales qui ont émaillé le monde du sport – notamment les cas de Sepp Blatter et Michel Platini – on entend souvent le nom... Lire cet articlePublicité
Le 30 mars 2016 à 11:17
eSport en France - Ce qui devrait changer avec la loi pour une République numérique
Le 30 mars 2016 à 11:17eSport en France – Ce qui devrait changer avec la loi pour une République numérique
Devant l’essor du eSport, terme employé lorsque l’on parle du jeu vidéo comme une pratique sportive en compétition, deux parlementaires, Rudy... Lire cet articleLe 24 mars 2016 à 10:05
Emmanuel Macron, Patrick Kanner et Matthias Fekl signent le contrat de filière sport
Le 24 mars 2016 à 10:05Emmanuel Macron, Patrick Kanner et Matthias Fekl signent le contrat de la filière sport
Hier, Emmanuel Macron, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et... Lire cet articleLe 11 février 2016 à 16:08
Sebastian Coe n'acceptera pas la décision de Nestlé de mettre fin à son partenariat avec l'IAAF
Le 11 février 2016 à 16:08Sebastian Coe n’acceptera pas la décision de Nestlé de mettre fin à son partenariat avec l’IAAF
Hier, Nestlé a annoncé la fin de son partenariat avec l’IAAF et son programme à destination des enfants (IAAF Kids Athletics programme). «Nous avons... Lire cet articleLe 16 décembre 2015 à 10:38
Le fonctionnement d’une Fédération Sportive (Partie 2)
Le 16 décembre 2015 à 10:38Le fonctionnement d’une Fédération Sportive (Partie 2)
Comme précisé dans notre article « Partie 1 », la fédération sportive en France prend la forme d’une association loi 1901. C’est donc la liberté... Lire cet articlePublicité
Le 30 novembre 2015 à 10:20
Le fonctionnement d'une Fédération Sportive (Partie 1)
Le 30 novembre 2015 à 10:20Le fonctionnement d’une Fédération Sportive (Partie 1)
Bernard Laporte, Noël Le Graët… tels sont les noms qui alimentent aujourd’hui l’actualité sportive en matière d’élections ou de succession... Lire cet articlePublicité
Le 25 novembre 2015 à 10:03
Des sportifs mieux reconnus et mieux protégés
Le 25 novembre 2015 à 10:03Des sportifs mieux reconnus et mieux protégés
La semaine dernière, le Parlement a définitivement adopté, par un vote unanime en deuxième lecture à l’Assemblée Nationale, la proposition de loi... Lire cet articleLe 23 octobre 2015 à 14:59
Les raisons statutaires et réglementaires de l’instabilité politique de la FFVB
Le 23 octobre 2015 à 14:59Les raisons statutaires et réglementaires de l’instabilité politique de la FFVB
Le Volley Ball français fait l’actualité cette semaine grâce aux résultats de son Equipe de France et son titre de Champion d’Europe. Portée... Lire cet articleLe 7 octobre 2015 à 17:26
48 personnalités retenues par le Ministère des Sports pour réfléchir à l'avenir du sport professionnel en France
Le 7 octobre 2015 à 17:26Qui sont les 48 personnalités retenues par le Ministère des Sports pour réfléchir à l’avenir du sport professionnel en France ?
Ce matin, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux Sports, a lancé les travaux de la Grande Conférence sur le sport professionnel français en dévoilant... Lire cet articlePublicité
Le 6 octobre 2015 à 16:45
Le Ministère des Sports lance une Grande Conférence sur le sport professionnel français
Le 6 octobre 2015 à 16:45Le Ministère des Sports lance une Grande Conférence sur le sport professionnel français
Demain, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux Sports, va présenter les 48 personnalités retenues pour travailler et plancher sur l’avenir... Lire cet articleLe 2 septembre 2015 à 14:12
Les obligations en matière d’assurance des Fédérations Sportives
Le 2 septembre 2015 à 14:12Les obligations en matière d’assurance des Fédérations Sportives
En matière sportive, les dispositions sur les assurances découlent avant tout du droit commun des assurances. Ainsi chacun est libre de contracter ou non... Lire cet articleLe 27 juillet 2015 à 12:24
Patrick Kanner et Thierry Braillard se félicitent du dispositif...
Le 27 juillet 2015 à 12:24Patrick Kanner et Thierry Braillard se félicitent du dispositif d’exonération pour certains évènements sportifs organisés en France
Ce matin, le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des sports, son ministre Patrick Kanner et son secrétaire d’Etat chargé des Sports Thierry... Lire cet articleLe 13 juillet 2015 à 11:35
Réglementation et accès au métier d’agent sportif en France
Le 13 juillet 2015 à 11:35Réglementation et accès au métier d’agent sportif en France
Le mercato estival bat son plein dans le football et c’est toujours dans ces périodes que l’on parle le plus souvent de l’agent sportif. L’occasion... Lire cet articleLe 11 mars 2015 à 16:21
Que dit le rapport Karaquillo sur les statuts des sportifs ?
Le 11 mars 2015 à 16:21Que dit le rapport Karaquillo sur les statuts des sportifs ?
Rapport Karaquillo sur les statuts des sportifs Le 18 février dernier, Jean Pierre Karaquillo, co-fondateur du Centre de Droit et d’Economie du Sport, a remis... Lire cet articleLe 5 février 2015 à 14:25
Législation - Code Mondial Antidopage, ce qui change en 2015
Le 5 février 2015 à 14:25Législation – Code Mondial Antidopage, ce qui change en 2015
Adopté en novembre 2013, une nouvelle version du Code Mondial Antidopage (CMA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2015. C’est un changement important... Lire cet articleLe 7 janvier 2015 à 09:20
La réforme territoriale : Quels enjeux pour le sport français...
Le 7 janvier 2015 à 09:20La réforme territoriale : Quels enjeux pour le sport français ?
C’est l’un des projets de lois qui aura marqué l’année 2014. Suscitant la polémique et de nombreux débats, la réforme territoriale lancée par... Lire cet articleLe 5 décembre 2014 à 10:37
Focus sur la législation des Paris Sportifs
Le 5 décembre 2014 à 10:37Focus sur la législation des Paris Sportifs
Les paris sportifs sont souvent au centre d’affaires dont le sport aimerait ne jamais avoir à connaitre. Pour autant, ils sont aujourd’hui incontournables... Lire cet articleLe 2 avril 2013 à 14:30